Agir pour une société plus juste. Solutions durables pour le développement

организации одесса

Mentions légales

Mentions légales

1. Le site « ongactionplus.org » est édité par ACTION Plus (Organisation non gouvernementale au Bénin), créer le 8 Avril 1993dont le siège social est situé dans le 13ème Arrondissement de Ouidah Quartier Gomey Maison ATINDEHOU Adèle en face de la maison ADEOSSI Marcel

Adresse de correspondance :

               Maixent.OGOU

         Directeur Exécutif

 

             95 40 11 83

             21 10 13 34

 

   Le Site est hébergé chez l’un des meilleures sociétés d’hébergement en France dont la représentation est un peu partout dans le monde entier.

 Le site a été réalisé par : 

  • HOUNKANRIN Jean-Gérard E.H

+ (229) 97-69-72-28

Webmaster, web designer

  • HOUNSOUNOU Déyilon Aubin

+ (229) 96-73-34-39

Webmaster, infographe

 2. ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

Toute utilisation ou visualisation du Site suppose que l’Utilisateur s’engage à respecter les présentes Conditions d'Utilisation. L’Utilisateur doit donc lire attentivement les présentes Conditions d'Utilisation, les imprimer et en conserver une copie.

 3. MODIFICATION DU SITE ET DES CONDITIONS D'UTILISATION

Le Site est évolutif et ACTION Plus peut être amenée à le modifier et/ou à modifier les présentes Conditions d'Utilisation, et ce en tout ou partie et à tout moment. Ces modifications seront mises en œuvre sans notification préalable. Tout Utilisateur du Site est donc invité à se référer à chaque ouverture de session à la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible en permanence. Tout Utilisateur qui n'accepterait pas les modifications effectuées par ACTION Plus en rapport avec le Site ou les Conditions d’Utilisation est invité à ne pas accéder au, ni utiliser le Site.

 4. USAGE DU SITE

4.1 Accès aux Données

 L’Utilisateur peut consulter librement les Données présentes sur le Site ou dans la Newsletter et s’engage à respecter les stipulations de l’article 5 ci-après. Les Données figurant sur le Site seront mises à jour régulièrement par ACTION Plus à sa convenance. Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour du Site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au Site ou d'interruption dans la connexion. ACTION Plus décline toute responsabilité à cet égard.

 5. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

5.1 Droit d’auteur

 Toutes les pages du Site, comportant notamment les Données, auxquelles ACTION Plus permet l'accès à partir du Site sont susceptibles d'être protégées par toute règlementation sur le droit d'auteur et sont la propriété de ACTION Plus et/ou de tiers. Toute reproduction et/ou représentation et/ou diffusion de ces Données, en tout ou partie, est interdite, sauf autorisation expresse et écrite de ACTION Plus.

5.2 Droit des marques

 Les marques, figuratives ou non, visualisées sur le Site ou dans la Newsletter, sont des marques enregistrées ou non, appartenant à (ou dont sont titulaires) ACTION Plus, s’agissant en particulier de la marque «ACTION Plus» qui est déposée par ACTION Plus, ou à des tiers (ci-après ensemble les « Marques »).

 8. DIVERS

Le Site et les présentes Conditions d’Utilisation sont soumis aux dispositions du droit Béninois. Tout litige relatif à l’interprétation ou l’exécution des présentes Conditions d’utilisation, et plus généralement tout litige lié à ou en relation avec l’accès ou l’utilisation du Site et/ou de tout élément accessible sur le Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Ouidah.

исскуство

сайт с нуля

 Mentions légales  |  Confidentialié  |  Politique de sécurité   

Tous droits réservés